Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRICOTAGE DU LAC
ETS. CHARLES SCAREDER ET FILS S.A.

Numéro de dépôt :
99801270
Date de dépôt :
02/07/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2009

Présentation de la marque TRICOTAGE DU LAC

Déposée le 2 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) ETS. CHARLES SCAREDER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRICOTAGE DU LAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS. CHARLES SCAREDER ET FILS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE LA VAXENAIRE, 88100 SAINT-DIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 490 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS. CHARLES SCAREDER ET FILS S.A. - France.

La marque TRICOTAGE DU LAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801270.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRICOTAGE DU LAC est expirée depuis le 2 juillet 2009.

ETS. CHARLES SCAREDER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : MIDWAY , SPORT AZUR , AZUR SPORT , PERLES RARES , GRAIN DE MODE


ETS. CHARLES SCAREDER ET FILS S.A. - ZONE INDUSTRIELLE DE LA VAXENAIRE, 88100 SAINT-DIE - France - SIREN 786490979


ETS. CHARLES SCAREDER ET FILS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : couvertures de lit et de table.